Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur François-xavier LEAUTE
/
Ouest Desinfection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouest Desinfection
M. François-xavier LEAUTE, Agissant pour le compte de la société "ouest desinfection" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4054939
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
Ouest Desinfection de François-xavier LEAUTE

Présentation de la marque Ouest Desinfection

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur François-xavier LEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ouest Desinfection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur François-xavier LEAUTE domicilié(e) 27 bis Park St ONGER - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-xavier LEAUTE domicilié(e) 27 bis Park St ONGER - 24100 - BERGERAC - France.

La marque Ouest Desinfection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouest Desinfection est expirée depuis le 16 décembre 2023.

François-xavier LEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : AMINOFORT stimulant foliaire,régulateur de croissance,stimulant de croissance,grossissement fleurs


M. François-xavier LEAUTE, Agissant pour le compte de la société "ouest desinfection" en cours de formation - 27 bis Park St ONGER - 24100 - BERGERAC - France


M. François-xavier LEAUTE - 27 bis Park St ONGER - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Désinfectants.